Feuille des Mines

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Feuille des Mines

Message  Gigi le Mer 20 Nov 2013 - 20:15

Salut.
Y a t'il quelqu’un qui aurait une feuille des mines (la barré rouge) à me copier, pour me faciliter l'immatriculation de ma 3/12.
D'avance merci
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Gigi

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Re: Feuille des Mines

Message  francki morini le Jeu 21 Nov 2013 - 9:34

Tu la cherche pour quel raison? En a tu trouvé une en France sans papier ou en a tu importé une?
Dans les deux cas le barré rouge n'a aucune valeur administrative,il n'est que la copie de la feuille des mines, l'originale lui est dans les archives de la préfecture qui a immatriculé pour la première foi la moto correspondante.
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fiche d'identification

Message  Jacques RIFFE le Dim 29 Déc 2013 - 22:25

Bonsoir, je suis nouveau sur le forum . J'ai acheté une Morini 3 1/2 de 1975 en France avec papiers en règle italiens . J'ai demandé le quitus fiscal aux impôts . Pour l'immatriculer en carte grise normale ,la préfecture me demande la fiche d'identification ou certificat de conformité . J'ai fait de multiples recherches en vain ,concessionnaires ,importateur ,usine ;mais pas de réponse positive . Pouvez vous m'aider ? D'avance merci , J RIFFE.

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Re: Feuille des Mines

Message  phil le Lun 30 Déc 2013 - 16:01

tu trouveras la réponse à ta question sur ce poste , http://motomorinipassion.forumgratuit.org/t520-acheter-en-italie
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Re: Feuille des Mines

Message  kornog le Lun 30 Déc 2013 - 20:00

Pour moi, sans certificat de conformité, tu as la possibilité de l'immatriculer en CG collection, pour cela il faut que tu te rapproches de la FFVE qui te fourniront une attestation de datation  pour la "modique " somme de 50 euros. Twisted Evil  Il faut bien sur que tu leur fournissent quitus fiscal, photo plaque constructeur ou N° série ..etc....
C'est ce que j'ai fais pour un 500 Benelli de 1980...bon, avec la ffve, faut pas trop être pressé. Je pense qu'ils ne doivent pas être nombreux à traiter ces demandes..Voir les liens ci-dessous Wink 
http://www.ffve.org/Importer_un_vehicule_ancien

http://www.ffve.org//files/docs/Formulaire%20demande%20attestation%20remplissable%20en%20ligne.pdf
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Re: Feuille des Mines

Message  francki morini le Mar 31 Déc 2013 - 12:17

Pour obtenir un certificat de conformité, il faut qu'il y ai un importateur qui représente la marque et qui à priori, ai importé les modèles concerné. (Exemple pour Gilera Piaggio). Pour nos motos ce n'est pas le cas, à moins que les gens qui importent les nouvelles 1200 veuillent bien le faire je ne vois pas comment ce passer de la FFVE.
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Re: Feuille des Mines

Message  123morini le Mer 1 Jan 2014 - 10:51

Bonjour ,

juste pour info , une question me vient à l'esprit : Est ce que avec des papiers Belge , c'est à dire carnet d'immatriculation et certificat de conformité , c'est plus facile pour immatriculer chez vous ?

Parce que ça à l'air d'être le parcourt du combattant chez vous .

Christian , 123 . morinistevoulantconnaitre



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Re: Feuille des Mines

Message  francki morini le Mer 1 Jan 2014 - 13:33

Non ce n'est ni plus façile ni le parcourt du combattant, seulement en France comme toujours tout le monde crois savoir comment on fait et des tas d'informations contradictoires circule.
Par exemple la légende dit qu'avec la copie de la feuille des mines on peut immatriculer une moto, c'est faux le barré rouge n'est qu'une copie du document qui n'a aucune valeur, (c'est pour ça qu'il est barré de rouge, comme ça personne ne peu se tromper). Ce qu'il faut faire c'est avoir le certificat d'immatriculation d'origine de la moto, le certificat de vente (Pour l'Italie, le formulaire dont tu a parlé), le certificat de dédouanement que l'on obtient auprès de son hôtel des impôts. Si la moto vient d'un pays hors CEE il y a la TVA à payer. petite anecdote j'en ai importé une de Suisse je n'ai rien payer ??? je ne sais pas pourquoi.
Ensuite avec tout ça. il faut si la moto a un représentant en France contacter un concessionnaire.
Pour le charger de faire la demande de certificat de conformité. Celui-ci vous demandera un chèque d'un montant variable selon la marque et l'importateur concerné, ça vas de 100 à 300 €.
Ce passage par le concessionnaire est obligatoire pour deux raisons.
La première c'est que l'importateur ne vous répondra jamais si vous le contactez directement.
La seconde c'est que ce même importateur exige que le concessionnaire vois votre moto, afin de vérifier qu'elle est bien conforme au type mine d'origine et qu'elle peut être mise en circulation, parce que elle prend la responsabilité de vous fournir des papiers.
Autrement dit, il vas falloir apporter la machine devant le magasin, et hors de question d'essayer d'immatriculer une épave ou une moto trop modifié.
A par ça si la moto est stock ou presque stok c'est simple.
Je précise que si tout est fait dans les règles la délivrance du certificat est obtenu dans un délai maximum de 60 jours, en réalité c'est généralement 2 ou 3 semaines.
Certain concessionnaires font cet prestation gratuitement (c'est à dire ne prenne que l'argent réclamé par l'importateur) d'autre font payer un plus, mais ça on le sais tout de suite parce que c'est obligatoirement deux payement séparé, ça dépasse rarement 20 ou 30 €.
S'il n'y a pas d'importateur pour fournir le certificat, même papier et FFVE.
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Re: Feuille des Mines

Message  123morini le Mer 1 Jan 2014 - 13:47

Bonjour ,

merci Francki .

En fait chez nous c'était à peu près la même démarche sauf que maintenant ça a changé .

Si tu as le carnet d'immatriculation et ,ou pas , le certificat de conformité tu dois d'abord passer par la douane , puis chez un assureur , puis la douane DIV , puis la DIV pour avoir un certificat de conformité dit type Européen et un nouveau carnet d'immatriculation .

En vrais depuis que c'est l'Europe ici c'est le bordel ...

Christian , 123 .
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Re: Feuille des Mines

Message  123morini le Mer 1 Jan 2014 - 13:49

Re ,

j'ai oublié de dire que avec les véhicules d'avant 1969 c'est beaucoup plus facile .

Mais c'est toujours plus compliqué que avant .

Christian , 123 .
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Re: Feuille des Mines

Message  francki morini le Mer 1 Jan 2014 - 14:49

Moi j'ai juste oublié de dire qu'une foi obtenu le certificat de conformité, il faut se présenter à la préfecture avec le certificat d'immatriculation d'origine, le certificat de conformité CEE, le certificat de vente (ou la facture), la feuille des douanes, et la demande de carte grise rempli en bonne et du forme plus une pièce d'identité et un justificatif de domicile ( quittance, d'eau, EDF, ou téléphone). Et des sous pour payer la carte grise.
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Re: Feuille des Mines

Message  123morini le Mer 1 Jan 2014 - 21:30

Bonsoir ,

alors moi toute ces feuilles et carnets et certificat  alien ben ça me MINE  jocolor 

Christian , 123 .
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Message  jean-mi le Jeu 2 Jan 2014 - 11:19

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Message  123morini le Jeu 2 Jan 2014 - 12:44

Bonjour ,

z'avez vu Jean Mi   jean-mi    MINE de rien    kill1


Christian , 123 .  No 
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Re: Feuille des Mines

Message  francki morini le Ven 3 Jan 2014 - 22:03

Oui je l'ai vu je lui trouve plutôt bonne MINE  jean-mi 
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